Des salles de contrôle de pointe similaires à celles de la NASA à une expertise sur place dans tout le pays, les membres de CEPA recourent aux pratiques et technologies les plus récentes pour vous faire parvenir l’énergie dont vous avez besoin de la façon la plus sûre et responsable. Dans cette section, nous ferons le bilan de notre performance annuelle et nous vous présenterons nos initiatives actuelles pour améliorer la sécurité.

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Depuis plus de dix ans, les sociétés membres de CEPA acheminent du gaz naturel et des produits pétroliers liquides avec un bilan de sécurité de 99,999 pour cent et continuent de s’efforcer d’atteindre leur but de 100 pour cent.

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En 2016, les membres de CEPA ont effectué plus de 454 exercices d’intervention d’urgence dont le degré de complexité allait de simples procédures d’urgence à des exercices à grand déploiement.

Découvrez les autres chiffres liés à la sécurité
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En 2016, nos membres ont signalé 46 rejets de gaz naturel et de liquides. Environ 65 pour cent (30 incidents) d’entre eux se sont produits à l’intérieur d’installations pipelinières et 16 autres, sur les emprises de nos membres.

Sur ces 46 incidents, un seul rejet de gaz naturel a été classé comme important. Aucun incident de liquides important n’a été à déplorer.

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Grâce aux avancées technologiques ainsi qu’aux efforts déployés par notre industrie dans les domaines de la prévention et de la détection des fuites, seul un faible pourcentage d’incidents de pipeline est d’une gravité suffisante pour correspondre au critère « important ». La plupart des incidents de pipeline, comme les petites fuites de la taille d’un trou d’aiguille, sont bénins. Ces incidents sans gravité doivent certes être résolus, mais ne présentent que peu de risques pour le public et l’environnement.

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Un incident est réputé important quand il entraîne au moins l’une des conséquences suivantes : blessure grave ou mortelle; rejet de plus de huit mètres cubes de liquide (50 barils); inflammation accidentelle ou incendie; rupture d’un pipeline. L’incident important de 2016 consistait en une rupture survenue durant l’entretien d’un gazoduc qui n’était pas en exploitation.

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* Défaillance du système de contrôle, exploitation inappropriée, foudre, incendie et causes non déterminées.

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Le nombre d’incidents de conduite par million de kilomètres a chuté de 1,62 en 2015 à 1,26 en 2016, soit une baisse de 22 pour cent. Nous continuons à accroître nos efforts dans des domaines tels que la formation régulière des chauffeurs et la planification du travail, de sorte que les membres du personnel ne soient pas fatigués et aient suffisamment de temps pour parcourir les distances requises.

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Les membres de CEPA s’efforcent de faire en sorte que les 14 000 personnes employées directement par notre industrie, de même que les milliers d’entrepreneurs travaillant pour nous, rentrent chez elles saines et sauves à la fin de la journée. Ils se sont engagés à atteindre un but de zéro incident de pipeline, mais leur but est également d’atteindre zéro incident au travail.

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En 2016, trois déversements de pipelines de liquides se sont produits sur les emprises de nos membres, représentant un total de 38 barils de produits liquides.

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Les incidents de liquides sont peu fréquents compte tenu du volume important de produits transportés par les membres de CEPA. Au cours des cinq dernières années, nos membres ont transporté environ six milliards de barils de pétrole brut et autres produits liquides, dont 99,999 pour cent sans incident. La plupart des déversements de pipelines de liquides survenus entre 2012 et 2016 étaient de faible volume (50 barils). Le plus grave incident de pipeline de liquides survenu en 2016 a représenté à lui seul plus de 80 pour cent de tous les liquides déversés.

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En 2016, les rejets de produit non planifiés des gazoducs de nos membres se sont élevés à environ 374 000 pieds cubes. Cela équivaut à peu près à la quantité de gaz naturel nécessaire pour chauffer quatre maisons individuelles neuves de taille moyenne au Canada pendant une année.

13 incidents de gaz naturel ont eu lieu en 2016. Ils n’ont cependant fait aucun blessé grave ni aucun mort.

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Le taux de blessures subies par le personnel de nos membres pendant l’exploitation de leurs pipelines a baissé de plus de 14 pour cent en 2016, passant de 0,43 pour 100 travailleurs équivalents temps plein en 2015 à 0,37.

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1 Le taux pour 100 travailleurs équivalents temps plein s’obtient (a) en divisant le nombre de blessures au travail déclarées par le nombre total d’heures travaillées par tout le personnel au cours de l’année civile, et (b) en multipliant ce résultat par 200 000. Le facteur 200 000 représente le nombre d’heures travaillées en une année par 100 travailleurs équivalents temps plein (travaillant 40 heures par semaine, 50 semaines par an).

2 Le taux d’incidents impliquant un véhicule à moteur est le nombre d’incidents impliquant un véhicule à moteur par million de kilomètres conduits à des fins professionnelles. Il est calculé (a) en multipliant le nombre total d’incidents par 1 000 000 et (b) en divisant le chiffre obtenu par le nombre total de kilomètres conduits à des fins professionnelles.

La protection du réseau pipelinier sous nos pieds

Vous ne le savez peut-être pas, mais des milliers de kilomètres de pipelines et conduites (eau, égouts, transport de pétrole et de gaz et distribution de gaz naturel) sont enfouis sous terre. Or, le contact accidentel avec un pipeline par un membre du public ou un entrepreneur constitue l’un des risques pour la sécurité de cette infrastructure souterraine vitale.

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CEPA préconise de nouvelles mesures de prévention des dommages et grâce au projet de loi fédéral S-229, l’année 2016 représente un grand pas en avant.

Une fois adopté, ce projet de loi donnera naissance à un système de prévention des dommages exhaustif et unifié qui reposera sur les centres de notification du pays entier.

À l’heure actuelle, la plupart des provinces possèdent des centres d’appel unique et/ou des programmes Appeler ou Cliquer avant de creuser. Ceux-ci permettent au public de connaître l’emplacement des infrastructures souterraines dans leur quartier en faisant venir gratuitement des employés afin qu’ils jalonnent l’endroit. Les membres de CEPA travaillent avec les gouvernements provinciaux, les municipalités, les fournisseurs, les promoteurs, les propriétaires de résidences et d’autres parties prenantes afin de mieux faire connaître ces programmes.

Le nouveau système fédéral de notification pour les infrastructures souterraines, intégré au projet de loi S-229, obligera les exploitants d’infrastructures souterraines sous réglementation fédérale ou d’infrastructures situées sur un territoire domanial de s’inscrire auprès d’un centre de notification.

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Un atelier bisannuel ouvre des possibilités de nouvelles initiatives pipelinières

Au Banff Pipeline Workshop (atelier de Banff sur les pipelines), où les professionnels des pipelines se réunissent pour discuter de l’amélioration de la performance de l’industrie, on ne se contente pas de bavarder.

En fait, cette conférence bisannuelle, dont les débuts remontent à 1993 et qui se tient en alternance avec la International Pipeline Conference (conférence internationale sur les pipelines), consiste à prendre des mesures collectives pour s’améliorer continuellement dans des domaines tels que la sécurité et l’environnement.

En avril 2017, plus de 800 experts pipeliniers venus d’Amérique du Nord, d’Europe et d’Asie se sont rassemblés à Banff, en Alberta, pour assister à des séances et partager des idées reliées au thème de l’évènement : « Hausser la barre ».

Au total, 12 sujets ont été abordés :

  • Problèmes à l’échelle de l’industrie
  • Réglementation et normes
  • Pipelines d’amont
  • Gestion des actifs
  • Fissuration
  • Facteurs humains
  • Gestion des risques pour les pipelines
  • Inspection et surveillance
  • Corrosion externe
  • Corrosion interne
  • Gestion des géorisques
  • Gestion des situations d’urgence et préparation

Neuf séances d’initiation touchant un éventail de sujets aussi divers que les facteurs humains, le soudage et les systèmes de sécurité et de gestion des pertes ont également été présentées.

Depuis la conférence, à laquelle participaient des conférenciers tels que Carl Weimer, du Pipeline Safety Trust, Steve Hrudey, président de l’Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta (APEGA), Alan Murray, ancien ingénieur en chef de l’ONE, et le chef Todd Peigan, de la Première Nation Pasqua, les participants ont cherché des moyens de collaborer pour répondre aux défis de l’industrie dans ces domaines.

Par exemple, les participants de la séance sur l’élaboration d’indicateurs pipeliniers plus significatifs collaborent maintenant à la création d’une norme consensuelle CSA (Association canadienne de normalisation) qui aidera les exploitants et les organismes de réglementation pipelinière à communiquer la performance des pipelines de manière plus valable et précise aux parties prenantes. Ceci implique l’établissement de termes communs pour définir les critères de performance et d’un cadre pouvant être utilisé pour évaluer cette dernière.

CEPA et ses membres jouent un rôle actif dans l’évènement : ses employés et ses membres assistent aux séances, dirigent des groupes de discussion et organisent des ateliers et des séances d’initiation. C’est une occasion unique d’apprendre les uns des autres et de partager nos propres initiatives.

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Instauration d’une culture de sécurité depuis les plus hauts échelons

Le travail que nous effectuons pour favoriser une solide culture de sécurité – du chef de la direction jusqu’aux stagiaires – va de pair avec les efforts que déploie l’industrie pour gérer et surveiller son vaste réseau de pipelines. C’est en entretenant cette culture partout dans notre industrie que le personnel se sait habilité à prendre les mesures qui s’imposent sans devoir craindre de représailles.

Lorsqu’une organisation possède une solide culture de sécurité, celle-ci se mue en un état d’esprit et une discipline qui influencent les actions de tous les membres du personnel, comme si elle était inscrite dans leur ADN.

L’équipe de travail sur la culture de sécurité, composée de membres de CEPA, a pour but d’implanter dans toute l’industrie une culture qui aura des répercussions bénéfiques sur l’ensemble des résultats et de la performance en matière de sécurité. Depuis 2015, elle a mis en place des initiatives qui ont fait progresser la culture de sécurité de l’industrie pipelinière, parmi lesquelles l’adoption du cadre de travail sur la culture de sécurité de l’Office national de l’énergie et le sondage des dix mille employés des membres de CEPA.

Les résultats de ce travail ont été adaptés sous forme de pratiques de sécurité exemplaires et figurent dans un document d’orientation sur la culture de sécurité qui permettra à tous les membres de CEPA d’améliorer la leur. Le document doit paraître au cours du second semestre 2017.

En outre, un nouveau processus de partage des incidents est en développement, afin de veiller à ce que tous les membres puissent apprendre de l’expérience de leurs pairs et s’adapter rapidement.

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Une conférence mondiale sur les pipelines axée sur les innovations

En septembre 2016, plus de 1 500 professionnels des pipelines venus du monde entier se sont réunis pendant cinq jours pour partager des innovations sur le plan de la sécurité et de l’environnement qui stimuleront une amélioration continue au sein de l’industrie pipelinière.

L’International Pipeline Conference (conférence internationale sur les pipelines) ou IPC est une conférence bisannuelle organisée à Calgary, en Alberta, en tant que forum privilégié d’apprentissage, de partage et de collaboration internationale pour toute l’industrie pipelinière. Celle-ci a généré des profits de 335 000 $, qui ont été affectés à quatre projets parrainés par CEPA et visant à financer des programmes de recherche et de développement de pointe par l’intermédiaire de la fondation sans but lucratif de l’IPC. CEPA organise la conférence avec l’American Society of Mechanical Engineers (ASME). Des fonds équivalents sont reversés à l’ASME pour financer des activités de recherche relatives à l’industrie pipelinière.

Se déroulant sous le thème « Leadership et innovation », la conférence 2016 proposait une large sélection de séances techniques et informatives. Des professionnels de plus de 30 pays y ont partagé des idées, discuté d’innovations et d’avancées dans les domaines de la sécurité et de la protection de l’environnement et exposé des technologies qui rendent les pipelines plus sécuritaires et viables.

L’IPC en chiffres

  • 1 500 participants
  • 300 articles techniques
  • 19 séances d’initiation
  • 5 réunions d’experts sur des sujets tels que l’assurance de l’intégrité, le leadership et l’innovation, et la conception des pipelines
  • 275 marques représentant une vaste gamme de produits et services à l’International Pipeline Expo

Lancée conjointement par CEPA et l’ASME il y a plus de vingt ans, cette initiative est aujourd’hui la plus importante conférence sur les pipelines au monde.

Grâce à des évènements comme l’IPC, CEPA favorise l’amélioration continue de l’industrie pipelinière canadienne en réunissant des experts du monde entier afin qu’ils partagent les technologies et les innovations les plus récentes capables d’améliorer la sécurité et les pratiques environnementales.

Points marquants de l’IPC 2016

Un employé de Spectra Energy reçoit le Lifetime Achievement Award
L’IPC Lifetime Achievement Award (prix décerné pour l’œuvre d’une vie) est décerné aux chefs de file qui ont fait progresser la sécurité de l’industrie pipelinière. Henry Yamauchi, lauréat 2016 et employé de Spectra Energy (maintenant Enbridge Pipelines), incarne le dévouement à cette cause. À 90 ans, Henry est récemment parti à la retraite après avoir consacré près de 60 années à améliorer la sécurité de notre industrie ainsi qu’à encadrer et guider de jeunes pipeliniers et autres pairs.

Une vitrine de l’innovation
L’International Pipeline Expo, foire-exposition proposée parallèlement à la conférence, réunissait 275 marques parmi les plus reconnues de l’industrie ainsi qu’un prestigieux éventail de technologies, produits et services de plus de 50 pays.

La YPAC, un organisme tourné vers l’avenir
La Young Pipeliners Association of Canada (association des jeunes pipeliniers du Canada) a tenu une réunion d’experts pour déterminer les talents essentiels à la réussite dans l’industrie des pipelines et s’entretenir de l’avenir des pipelines.

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Des mesures pour garantir la sécurité de l’infrastructure énergétique

Les pipelines de transport acheminent l’énergie dont nous avons besoin quotidiennement et c’est pourquoi la protection de cette infrastructure indispensable est une priorité absolue.

En 2016, CEPA a formé un nouveau groupe de travail autonome sur la sécurité afin d’anticiper et de prévenir les dangers actuels et émergents tels que le sabotage des pipelines. Nos membres se soucient avant tout de la sécurité du public et saboter un pipeline peut s’avérer extrêmement dangereux, non seulement pour les malfaiteurs menant ces activités illégales, mais également pour le grand public et l’environnement.

Plusieurs initiatives du nouveau groupe de sécurité de CEPA sont en cours afin que l’industrie soit protégée contre n’importe quel problème de sécurité et prête à y faire face.

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Initiative de membre : ATCO Pipelines a recours à la technologie la plus récente pour stabiliser une mine de charbon historique

Les pipelines de transport traversent de nombreux types de terrains différents pour livrer en toute sécurité l’énergie dont les Canadiens et Canadiennes dépendent. En 2016, ATCO Pipelines, membre de CEPA, a fait face à un enjeu inhabituel dans le cadre d’un projet de gazoduc : des mines de charbon datant des années 1800.

L’équipe a découvert ces mines de charbon historiques (exploitées de 1892 à 1949) près de l’extrémité sud du projet du ravin de Whitemud Creek durant les étapes de conception et de planification du projet.

Ce projet, qui fait partie du projet de raccordement du sud-ouest d’Edmonton d’ATCO Pipelines, prévoyait le franchissement du ravin à l’aide d’une méthode de construction sans tranchée appelée « forage directionnel horizontal » (FDH).

Comme le trajet du pipeline souterrain croiserait les anciennes mines, ATCO Pipelines devait non seulement réussir à poser le pipeline, mais également à le protéger contre tout mouvement de terrain causé par ces mines abandonnées. La solution consistait à remplir d’un coulis de ciment à faible résistance une zone ciblée des anciennes mines, ce qu’a fait l’équipe en recourant à la méthode d’injection de coulis. Elle a ainsi foré plus de 100 trous et injecté le coulis dans l’ancienne mine à partir de la surface.

Une fois solidifié, le coulis était aussi robuste que le substrat rocheux environnant, ce qui a permis de stabiliser la mine et de créer un environnement de travail sécuritaire pour procéder au FDH. L’injection de coulis réduit également le risque d’effondrement futur de la mine, lequel pourrait avoir des effets sur le pipeline et les alentours.

L’opération s’est effectuée au début de 2017 et les essais géophysiques et le carottage ont confirmé que la zone est sûre. Ce projet est également entré dans l’histoire car c’était la première fois qu’on avait recours à l’injection de coulis de ciment pour stabiliser une mine abandonnée en prévision d’un croisement de FDH.

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Initiative de membre : protéger et aider la communauté pendant les incendies de Fort McMurray : une mission essentielle pour ATCO

Les enjeux prennent des proportions stupéfiantes lorsqu’on est le seul distributeur de gaz naturel d’une ville de 80 000 habitants confrontée à un redoutable incendie surnommé « La Bête ».

C’est la perspective à laquelle ont fait face les dirigeants et le personnel d’ATCO au début du mois de mai 2016. Leur réaction immédiate et leur intervention soutenue au cours des feux de forêt de Fort McMurray ont contribué à empêcher qu’une situation catastrophique ne prenne une ampleur inimaginable.

Dans la région de Fort McMurray, ATCO possède des actifs pour le transport et la distribution de gaz, assure le transport et la distribution d’électricité, et met des logements à la disposition de ses travailleurs. Les ramifications du pipeline d’ATCO viennent alimenter quatre stations de distribution afin d’approvisionner la ville entière en gaz naturel.

ATCO Pipelines, une unité commerciale d’ATCO, maintient systématiquement des relations de travail étroites et collaboratives avec les producteurs et les autres sociétés pipelinières de la région. Lorsqu’il n’a plus fait de doute que les feux passeraient au-dessus des pipelines et mettraient la ville en danger, ces relations étroites se sont avérées encore plus capitales.

ATCO Pipelines a collaboré avec Suncor Énergie et TransCanada Pipelines afin d’isoler l’alimentation en gaz et l’empêcher de nourrir le feu. Peu après, les yeux rivés sur les mesures des écrans SCADA de leur salle de commande, les équipes d’intervention et d’exploitation ont constaté que l’une des quatre stations de distribution avait été détruite.

Comme tant d’autres personnes impliquées dans les interventions, l’équipe d’ATCO a maintes fois fait preuve d’héroïsme. Il n’était pas rare que des membres de l’équipe se présentent à leur poste, prêts à intervenir, même après avoir perdu leur maison et leurs possessions. L’entreprise s’est assurée que des professionnels et la santé et de la sécurité au travail étaient disponibles pour surveiller la santé physique et mentale de ceux qui affrontaient les feux.

L’équipe est extrêmement fière de son bilan de sécurité, soit zéro blessure entraînant un arrêt de travail depuis plus de 14 ans. En dépit de lourdes contraintes de temps et de la nécessité de prendre des risques contrôlés, le bilan de sécurité de l’équipe est demeuré indemne.

Les dirigeants d’ATCO tiennent à souligner qu’être membre de CEPA s’est avéré un avantage de taille durant les incendies. De précédents exercices d’aide mutuelle leur avait en effet permis d’établir de solides relations avec leurs pairs. Ces exercices, tout comme la camaraderie et la collaboration qui ont en résulté, ont rapporté tout au long des feux et par la suite.

Après les incendies
ATCO a activement participé aux efforts d’intervention qui ont suivi les incendies en logeant des intervenants d’urgence et des résidents évacués, ainsi qu’en fournissant des repas et d’autres nécessités. En fait, ATCO a donné gratuitement près de 70 000 repas entre mai et juin 2016.

L’organisation a également travaillé sans relâche pour rétablir les services dans la région afin que les premiers intervenants aient accès à de l’électricité et du gaz naturel pour rebâtir. Et en septembre 2016, ATCO a été en mesure de remplacer la station de distribution brûlée.
En janvier 2017, l’Edison Electric Institute a décerné le prix Emergency Recovery Award à ATCO pour les interventions menées par son personnel, son engagement envers la sécurité et sa collaboration durant une catastrophe d’envergure.

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Initiative de membre : Trans-Northern Pipelines invitée à représenter l’industrie durant un exercice de sûreté conjoint

En 2014, Trans-Northern Pipelines Inc. a eu l’occasion de participer à un exercice mis au point et financé par le Programme canadien pour la sûreté et la sécurité (PCSS), qui est dirigé par le Centre des sciences pour la sécurité de Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC CSS), en partenariat avec Sécurité publique Canada.

L’exercice conjoint avait pour but de renforcer la capacité à réagir aux menaces à la sûreté et à la sécurité du public en simulant une alerte à la bombe visant un pipeline. Cet exercice a permis de mettre en évidence les capacités, politiques, procédures et liens qui existent déjà ou pourraient être encouragés entre les partenaires participants.

Ce type d’exercice intégré appuyé par le RDDC CSS aide à élaborer ou modifier des procédures en vue de mieux coordonner les activités de la police, d’autres organismes d’application de la loi, des agences de sécurité, des premiers intervenants et de l’industrie pipelinière en situation d’intervention suite à des menaces contre l’infrastructure énergétique essentielle.

En 2016, le RDDC CSS a organisé un deuxième exercice en vue d’évaluer l’interopérabilité entre les premiers intervenants, les organismes gouvernementaux et l’industrie et de mettre à l’essai les principales leçons tirées de l’exercice précédent. Trans-Northern y a participé de nouveau avec la GRC, les services de police et d’incendie régionaux, l’Office national de l’énergie et d’autres intervenants.

Les principales leçons tirées, les résultats et les procédures élaborées par la suite seront communiqués aux services de police, aux services d’incendie et aux sociétés pipelinières partout au pays dans le cadre de la Stratégie nationale et du plan d’action sur les infrastructures essentielles du Canada.

La formation et les exercices d’intervention d’urgence comme ceux-ci sont primordiaux pour bâtir un cadre de sûreté robuste qui prépare toutes les parties concernées et assure la sécurité de la population canadienne.

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Un nouveau partenariat avec la PTAC pour stimuler l’innovation

L’innovation est essentielle pour faire avancer la sécurité et la protection de l’environnement dans l’industrie pipelinière. Un nouveau partenariat entre la Petroleum Alliance of Canada (PTAC) et CEPA accélérera le rythme des innovations, de la recherche et du développement technologique au sein de l’industrie.

En mars 2017, la PTAC et CEPA ont signé un protocole d’entente afin de collaborer à des avancées dans des domaines tels que l’intégrité des pipelines, la fiabilité et l’efficacité de manière à atténuer les risques de sécurité, réduire les répercussions sur l’environnement et limiter les effets sociaux des pipelines.

Tout comme CEPA encourage l’innovation dans l’industrie pipelinière, la PTAC joue un rôle crucial dans la réalisation de percées technologiques pour l’industrie pétrolière depuis sa création en 1995. En combinant leurs vastes connaissances et leur solide expertise, CEPA et la PTAC travailleront à une amélioration continue sur le plan de la sécurité et de l’environnement.

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Planter des arbres pour rappeler au Canada de creuser en toute sécurité

Plus de 1 200 arbres ont été plantés à travers le Canada pour rappeler à la population canadienne de « cliquer avant de creuser ». En avril 2017, le « mois de la sensibilisation aux excavations sécuritaires », les membres de CEPA ont fait équipe avec Arbres Canada pour souligner l’importance de la prévention des dommages aux infrastructures souterraines, notamment aux pipelines de transport.

Chaque année, les dommages causés accidentellement aux infrastructures souterraines coûtent à la population canadienne la somme approximative d’un milliard de dollars, ce qui explique pourquoi les membres de CEPA sont résolus à faire savoir combien les travaux d’excavation non autorisés mettent en danger les collectivités et menacent la protection de l’environnement.

Arbres Canada est un organisme de bienfaisance national voué à « faire en sorte que des environnements plus sains prennent racine » en mobilisant les sociétés, le gouvernement, les municipalités et les particuliers afin qu’ils aident à verdir les collectivités du Canada et à reboiser les régions qui en ont besoin dans tout le pays. Le partenariat conclu en 2017 entre les membres de CEPA et Arbres Canada a aidé à reconstituer des forêts touchées par des incendies, des insectes envahissants ou des vents destructeurs.

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Collaboration avec les propriétaires fonciers pour améliorer le processus de cessation d’exploitation des pipelines

Les pipelines peuvent être désactivés temporairement, désaffectés ou retirés de l’exploitation, mais aussi longtemps qu’ils sont dans le sol, ils demeurent la responsabilité de leur exploitant. Les sociétés pipelinières se sont engagées indéfiniment à garantir la sécurité de leur exploitation vis-à-vis du public et de l’environnement, même si un pipeline n’est plus en activité. Cependant, à ce jour, seuls quelques rares kilomètres de pipelines de transport au Canada a ont été retirés de l’exploitation.

En 2016, le comité d’orientation sur la cessation d’exploitation des pipelines a poursuivi ses recherches pour déterminer le comportement des pipelines retirés de l’exploitation à long terme. Il se compose de quatre représentants de sociétés membres de CEPA, d’un représentant de l’Office national de l’énergie et d’un représentant de deux groupes de propriétaires fonciers : l’Union des producteurs agricoles et la Fédération canadienne de l’agriculture. Réalisés en collaboration avec la Petroleum Technology Alliance of Canada, les programmes de recherche mènent à des cessations d’exploitation sécuritaires, économiques et écologiques.

À ce jour, les travaux de recherche ont permis de mieux comprendre :

  • les mécanismes qui provoquent la corrosion et la perte d’intégrité structurelle au fil du temps;
  • le soulèvement dû au gel et son potentiel d’exposition des tronçons de pipelines retirés de l’exploitation, surtout dans les terres cultivées du sud du Canada;
  • Les risques présentés par les produits qui dégradent les revêtements de pipelines; et
  • l’efficacité des technologies de nettoyage de pipeline, les contaminants résiduels et les méthodes pour les détecter.

CEPA est résolue à concevoir des plans de cessation d’exploitation axés sur ce qu’il y a de mieux à l’égard de l’environnement, de la sécurité et des collectivités.

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Collaboration avec la CSA pour améliorer les normes nationales

On retrouve son logo partout, depuis les casques de hockey jusqu’aux appareils électroniques. Depuis près d’un siècle, le Groupe CSA (Association canadienne de normalisation) établit des normes qui touchent un vaste éventail de domaines et régissent la sécurité et la performance des produits, l’amélioration des processus, les pratiques exemplaires, ainsi que la sécurité des milieux de travail au Canada et aux États-Unis.

Mais saviez-vous que le Groupe CSA se chargeait également d’établir des normes pour l’industrie des pipelines de transport? En fait, CEPA travaille étroitement avec la CSA pour mettre au point des codes et des normes concernant la construction et l’exploitation des pipelines. Notre récente collaboration porte sur la création de normes consensuelles pour La planification de l’utilisation des terres pour les pipelines et les Paramètres de sécurité des pipelines.

Celles-ci sont élaborées par un partenariat multipartite qui comprend le gouvernement fédéral et les provinces, ainsi que les administrations municipales, l’industrie, les syndicats, les groupes d’intervention d’urgence, les groupes d’intérêt public et le milieu de l’enseignement.

Une fois achevées, ces normes serviront à garantir un niveau élevé de sécurité et de respect de l’environnement tout au long du cycle de vie des pipelines.

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Suivi de notre engagement de 2016 : amélioration des résultats sur le plan de la santé et de la sécurité

Dans notre Rapport 2016 sur la performance de l’industrie des pipelines de transport, nous vous avions informés que le groupe de travail sur la santé et la sécurité avait créé un document d’orientation établissant une « pratique recommandée pour les indicateurs avancés » afin d’améliorer notre bilan de sécurité.

Dans le passé, la performance de l’industrie des pipelines de transport sur le plan de la sécurité se définissait par rapport à des « indicateurs retardés » qui mesuraient ce bilan à l’aide de statistiques antérieures telles que le « taux de blessures signalées total ». Toutefois, les indicateurs retardés ne fournissent pas d’éléments prospectifs.

Les indicateurs avancés, eux, peuvent le faire, et permettent à l’industrie des pipelines de transport de favoriser et mesurer des activités pouvant prévenir et contrôler les incidents de sécurité.

Avec ce nouveau document d’orientation, les membres de CEPA possèdent maintenant des paramètres qui définissent la performance sur le plan de la sécurité à l’aide d’indicateurs avancés tels que le pourcentage de travailleurs formés et le nombre de quasi-incidents signalés. Les membres peuvent ainsi se concentrer sur la future performance en matière de santé et de sécurité au travail et étudier les divers domaines d’amélioration continue.

D’ici la fin 2017, les membres de CEPA continueront de perfectionner et d’affiner le document d’orientation dans le but final d’améliorer la gestion de la sécurité grâce à la pleine application d’excellents indicateurs de performance en matière de sécurité.

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Suivi de notre engagement de 2016 : l’amélioration des compétences en matière d’intégrité de pipeline

CEPA envisage des possibilités diverses et variées afin d’améliorer continuellement la sécurité et la protection de l’environnement, notamment la mobilisation de partenaires internationaux. Dans notre Rapport de performance 2016, nous vous avions informés que notre groupe de travail sur l’intégrité des pipelines avait sollicité l’aide de l’Australian Pipelines and Gas Association (APGA) pour créer au Canada un cadre de compétences à partir d’un de ses cadres en matière d’intégrité de pipelines.

Suite à cette première prise de contact, CEPA a opté pour une solution 100 % canadienne élaborée en fonction des besoins de ses membres. Nous continuerons de travailler avec nos partenaires internationaux – et notamment l’APGA – au cours de ce processus permanent.

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Suivi de notre engagement de 2016 : faciliter l’accès de la population canadienne aux informations sur les pipelines

La transparence est un aspect crucial du transport sûr et responsable par l’industrie des pipelines de transport de l’énergie dont la population canadienne a besoin. Dans notre Rapport 2016 sur la performance de l’industrie des pipelines de transport, nous avions mentionné que CEPA lançait une carte des pipelines interactive – disponible à aboutpipelinesmap.com/#/fr –, qu’elle prévoyait d’améliorer en y intégrant le lieu des incidents de pipeline de transport.

En août 2016, nous avons incorporé à la carte les incidents liés aux pipelines de transport exploités par les membres de CEPA, en plus de montrer l’emplacement des pipelines de transport et des installations.

Vous pouvez agrandir la carte ou entrer une adresse, un code postal, une collectivité ou une province pour trouver des informations sur l’emplacement et l’âge d’un pipeline, la société qui l’exploite et le produit qu’il transporte. En outre, vous pouvez désormais voir tous les incidents survenus depuis 2008, et plus particulièrement la date, la cause, l’endroit et le type d’incident, le membre de CEPA impliqué et la substance rejetée.

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CEPA et les chefs de pompiers canadiens collaborent en matière de sécurité

Bien que les situations d’urgence liées aux pipelines soient rares, une planification proactive et une formation continuelle permettent aux exploitants d’être prêts à intervenir rapidement et efficacement. Une partie essentielle de cette planification consiste à travailler de près avec les premiers intervenants canadiens.

Dans notre Rapport 2016 sur la performance de l’industrie des pipelines de transport, nous avions annoncé le lancement d’un nouveau partenariat avec l’Association canadienne des chefs de pompiers (ACCP) visant à favoriser la collaboration au sein de divers programmes relatifs à la préparation aux situations d’urgence et aux interventions. Le programme de sensibilisation des premiers intervenants vise à protéger ces derniers ainsi que les collectivités qu’ils servent par le truchement de la formation et de la communication.

La collaboration entre ces organismes se poursuit et a donné naissance à des modules conçus pour sensibiliser davantage les pompiers au déroulement des interventions d’urgence menées par les membres de CEPA. À ce jour, quatre modules ont été créés et sont disponibles auprès de CEPA, des membres de CEPA et de l’ACCP.

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La Loi sur la sûreté des pipelines, porteuse d’avancées en matière de sécurité

En juin 2016, trois années de collaboration entre CEPA et Ressources naturelles Canada (RNCan) ont abouti à l’adoption de la Loi sur la sûreté des pipelines.

Plus connue sous le nom de « projet de loi C-46 », cette loi est fondée sur le système de sécurité des pipelines – déjà robuste – et renforce le principe du pollueur-payeur, par lequel les pollueurs sont tenus financièrement responsables de tous les frais engagés et dommages subis.

Parce que CEPA est la voix de l’industrie pipelinière au Canada, le gouvernement fédéral nous a invités à jouer un rôle de premier plan dans l’actualisation de cette importante loi en matière de sécurité pipelinière.

Points saillants de la Loi sur la sûreté des pipelines

  • Intégration à une loi du principe du pollueur-payeur.
  • Application d’un régime de responsabilité « sans faute », selon lequel une société est responsable même si elle n’est pas en tort (1 milliard de dollars pour les exploitants des grands pipelines de transport).
  • Obligation pour les exploitants pipeliniers de disposer d’un minimum de ressources financières afin de pouvoir couvrir le montant de leur responsabilité et intervenir dans les rares cas d’incident.
  • Imposition des étapes pour financer le nettoyage d’un déversement dans l’éventualité peu probable où une société ne serait pas en mesure d’intervenir.

CEPA poursuivra la collaboration avec RNCan au fur et à mesure que le gouvernement élaborera des règlements connexes couvrant la prévention des dommages et la responsabilité financière.

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À la recherche de meilleures procédures de nettoyage des déversements

CEPA et ses membres sont toujours en quête de nouvelles innovations afin de faire progresser la sécurité et la protection de l’environnement. À cette fin, ils cherchent notamment à améliorer les diverses façons dont on fait face aux déversements.

En 2015, CEPA et l’Association canadienne des producteurs pétroliers ont commandé une étude scientifique indépendante auprès de la Société royale du Canada (SRC) afin de mieux comprendre la manière dont le pétrole brut réagit dans l’eau. Cette étude visait à déterminer comment améliorer les procédures de nettoyage à la suite d’un incident et prévenir les dommages environnementaux. Cela supposait d’analyser le comportement du pétrole dans le contexte d’éventuels déversements de pétrole dans les eaux maritimes, les lacs, les cours d’eau et les terres humides du Canada.

Cet examen est l’un des plus complets de son genre car il passe en revue la documentation scientifique, les principaux rapports et études de cas, notamment les déversements de navires-citernes, l’explosion d’une plateforme de forage en mer, les déversements de pipelines et les déraillements ferroviaires.

Cette étude comporte deux phases. La première phase consistait à examiner la documentation et les connaissances scientifiques existantes sur le comportement de différents pétroles bruts dans divers environnements aquatiques. Le rapport du groupe d’experts a été rendu public à la fin 2015.

Voici certaines des principales conclusions du rapport :

  • Des recherches sont nécessaires pour mieux comprendre les répercussions environnementales du pétrole brut déversé dans des secteurs à haut risque et mal compris tels que les eaux arctiques.
  • Des recherches sont nécessaires pour mieux comprendre les effets des déversements pétroliers sur les espèces aquatiques et la faune au niveau de la population, de l’espèce et de l’écosystème.
  • Un programme national de recherches de base et de surveillance établi en fonction de priorités est nécessaire pour mieux comprendre les caractéristiques environnementales et écologiques des secteurs susceptibles d’être affectés.

Le rapport complet peut être consulté sur le site Web de la SRC à l’adresse suivante : rsc-src.ca/fr/publications-ressources.

La seconde phase de cette étude a été lancée à la fin 2016. Elle consistait à mener des essais scientifiques sur un vaste éventail de pétroles bruts transportés en Amérique du Nord afin de déterminer leurs comportements dans des environnements aquatiques. C’est l’entreprise SL Ross Environmental Research d’Ottawa qui a été chargée de réaliser les essais et de faire évoluer les procédures pour retirer le pétrole brut de l’eau dans toutes sortes de conditions. Les résultats de l’étude seront disponibles en 2018.

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